DROITS D'AUTEURS

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Un peu de droit:

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle :

L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul

fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif

et opposable à tous.

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle :

L'auteur jouit, sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre

sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire.